Conseil Municipal du 26 septembre 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W28 Page 086Séance du 26 septembre 1997 - Registre 185W28 Page 086 - Délibération
185W28 Page 091ZAC de la Fontaine - Approbation du P.A.Z. modifié et de son règlement ainsi que du programme des équipements publics modifié et de ses modalités prévisionnelles de financement - Adoption de l'avenant à la convention d'aménagement à passer avec Foncier Conseil - Registre 185W28 Page 091 - Délibération
185W28 Page 095Résiliations des conventions conclues avec la société des transports urbains chellois (T.U.C.) - Registre 185W28 Page 095 - Délibération
185W28 Page 097Accord tarifaire entre la ville de Chelles et la société de transport du bassin chellois - Registre 185W28 Page 097 - Délibération
185W28 Page 099Modification de voirie suite à restructuration du réseau de transport en commun. Demande de subvention - Registre 185W28 Page 099 - Délibération
185W28 Page 100Espace d'activités économiques de la Tuilerie compte rendu annuel de la S.E.S.M. pour l'exercice 1997 - Registre 185W28 Page 100 - Délibération
185W28 Page 101Habitat - Quartier de Chantereine - rue Turgot Construction de 20 studios P.L.A. (Prêts Locatifs Aides) - Garantie communale pour un prêt complémentaire - Registre 185W28 Page 101 - Délibération
185W28 Page 103Foncier - Acquisition d'une emprise de terrain rue Gustave Nast pour réalisation d'un chemin piétonnier - Registre 185W28 Page 103 - Délibération
185W28 Page 105Foncier - Acquisition d'une propriété 10 place des Martyrs de Chateaubriand - Registre 185W28 Page 105 - Délibération
185W28 Page 106"Cession des murs du "" Bar des pêcheurs "" - Registre 185W28 Page 106" - Délibération
185W28 Page 109S.I.E.P. du S.D.A.U. - Modification des statuts - Avis du conseil municipal - Registre 185W28 Page 109 - Délibération
185W28 Page 111Syndicat intercommunal pour l'enlèvement et le traitement des résidus ménagers de la région de Lagny-sur- Marne. Désignation des délégués du conseil à la suite de la modification des statuts - Registre 185W28 Page 111 - Délibération
185W28 Page 113Création d'une chambre funéraire - Projet - Enquête publique - Avis du conseil municipal - Registre 185W28 Page 113 - Délibération
185W28 Page 115Avenant N°4 au marché d'exploitation des installations de chauffage - Registre 185W28 Page 115 - Délibération
185W28 Page 117Mise à disposition de logements à des étrangers dans le cadre de la formation linguistique dans les collèges - Registre 185W28 Page 117 - Délibération
185W28 Page 118Approbation d'une convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation d'un logement en tant que professeur d'école - Registre 185W28 Page 118 - Délibération
185W28 Page 119Approbation d'une convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation d'un logement en tant que professeur d'école - Registre 185W28 Page 119 - Délibération
185W28 Page 120Approbation de la convention avec les directeurs de restaurant scolaire et de l'indemnité versée à ce titre - Registre 185W28 Page 120 - Délibération
185W28 Page 122Apprentissage - Emploi d'apprentis au sein des services communaux - Registre 185W28 Page 122 - Délibération
185W28 Page 123Création d'un emploi de professeur d'enseignement artistique de classe normale pour le conservatoire de musique - Registre 185W28 Page 123 - Délibération
185W28 Page 124Permanences d'aide aux familles. Modification du tarif des prestations de service assurées par le CIDFF-CEDIFF de Seine et Marne - Registre 185W28 Page 124 - Délibération
185W28 Page 126Régularisation comptable des dépenses relatives aux séjours des jeunes âgés de 16 à 25 ans - Registre 185W28 Page 126 - Délibération
185W28 Page 127Fixation des tarifs de participation à des formations musicales dispensées aux cuisines au profit des 16/25 ans - Registre 185W28 Page 127 - Délibération
185W28 Page 129Convention pour subvention exceptionnelle pour projet à vocation sportive - Registre 185W28 Page 129 - Délibération
185W28 Page 130Mise à disposition gracieuse du gymnase Gasnier-Guy pour la commune de Chelles - Registre 185W28 Page 130 - Délibération
185W28 Page 131Fourniture de carburants. Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W28 Page 131 - Délibération
185W28 Page 132Remboursement à un adjoint au Maire du montant des répartitions de son véhicule endommagé pendant l'exercice de ses fonctions - Registre 185W28 Page 132 - Délibération
185W28 Page 134Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W28 Page 134 - Délibération